AVIS | La prochaine séance ordinaire du conseil aura lieu lundi le 2 octobre à 19h.

Vie municipale
Règlements municipaux

Règlements généraux

Animaux

#297-18 Règlement concernant les animaux

Brûlage

#267-16 Règlement concernant le brûlage

Code d'éthique et de déontologie

#295-18 Règlement concernant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Dépôts de neige

#268-16 Règlement interdisant les dépôts de neige

Loisirs

#299-18 Règlement concernant le pavillon sportif

Prévention des incendies

#222-12 Règlement relatif aux détecteurs de fumée

Rampe de mise à l'eau

#287-17 Tarification rampe de mise à l'eau

Règlement applicable par la Sûreté du Québec

#277-17 Règlement concernant le stationnement
#278-17 Règlement concernant la sécurité, la paix et l'ordre
#279-17 Règlement concernant les nuisances
#280-17 Règlement concernant le colportage
#281-17 Règlement concernant les animaux
#282-17 Règlement concernant les systèmes d'alarme

Règlements d'urbanisme

Chemins municipaux

#241-14 Municipalisation des chemins municipaux

Clôtures

#235-13 Règlement concernant les clôtures

Nivelage

#253-15 Règlement concernant le nivelage sur les chemins autres que publics

Permis et certificats

#242-14 Plan d'implantation lors d'une demande de permis de construction
#298-18 Règlement modificateur concernant les honoraires pour L'émission de permis et certificats (règlement no. 120, Chapitre XI)